Michel Bélanger

Michel Bélanger
Téléphone : 514 844-4646
Télécopieur : 514 844-7009
Courriel : [email protected]

Me Michel Bélanger est avocat, spécialisé en recours collectif et droit de l'environnement. En 1996, il a fondé avec son associé Yves Lauzon l'étude Lauzon Bélanger. Il combine la double formation d'avocat et de notaire, est détenteur d'une maîtrise en droit public de l'Université de Montréal et d'un diplôme d'études supérieures spécialisées en droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire de l'Université Robert Schuman, (Strasbourg, France).

Il enseigne le droit de l'environnement à l'école Polytechnique de Montréal, à l'Université de Sherbrooke, à l’Université Laval et à l'UQAM.

Il est président de Nature Québec (anciennement l’Union Québécoise pour la Conservation de la Nature (U.Q.C.N.)) et administrateur et co-fondateur du Centre québécois du droit de l’environnement (C.Q.D.E.)

Me Bélanger a notamment agi pro bono devant la Cour suprême du Canada dans le dossier de Ciment St-Laurent au nom des Amis de la Terre et du Centre québécois du droit de l’environnement (C.Q.D.E.).

Il a été commissaire additionnel au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) et a, à ce titre, siégé comme commissaire sur l'audience générique sur les matières résiduelles (1996-1997). Il a été associé de recherche senior à la Chaire en éthique et environnement Hydro-Québec/McGill (1993-1996).

Langues
Français et anglais

Formation
Université Robert Schuman – Strasbourg (1992)
Centre du droit de l'environnement
Diplôme d'études supérieures spécialisées DESS - Droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire

Université Robert Schuman – Strasbourg (1992)
Diplôme universitaire en pollution et nuisance

Université de Montréal (1990)
Faculté de droit - études supérieures
Maîtrise en droit public

École du Barreau du Québec (1988)
Formation professionnelle
Diplôme professionnel

Université d'Ottawa (1984)
Faculté de droit – études supérieures
Diplôme en droit notarial

Université d'Ottawa (1983)
Faculté de droit
Licence en droit

Affiliations professionnelles
Membre du Barreau du Québec
Membre de l'Association du Barreau canadien

Publications

Clauses d'ordre environnemental pour offre d'achat et acte de vente d'immeuble ou terrain, amendements apportés au document de 1996, Répertoire de la Chambre des Notaires du Québec, Vente (2008).

Les recours collectifs intentés devant la Cour fédérale du Canada, dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec. Les récents développements en recours collectifs, 2005.

Contrôle et responsabilité de l'état en environnement, dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Les récents développements en droit de l'environnement 2000, Les éditions Yvon Blais Inc., 2000, pp. 145 à 222.

Lorsque la catastrophe environnementale n'est plus un cas fortuit, dans, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Les catastrophes naturelles et l'état du droit, Les éditions Yvon Blais Inc., 1998, pp. 39 à 124.

Clauses d'ordre environnemental pour offre d'achat et acte de vente d'immeuble ou terrain, Répertoire de la Chambre des Notaires du Québec, Vente (1996).

Considérations environnementales dans les transactions immobilières (1995) 1 Cours de perfectionnement du notariat 327.

La responsabilité de l'état et de ses sociétés mandataires en environnement, Cowansville, Les éditions Yvon Blais Inc., 1994, 195 p.

La responsabilité de l'état et ses sociétés en environnement, dans Institut Canadien d'études juridiques supérieures, Droits de la personne: l'émergence de droits nouveaux, Montréal, Les éditions Yvon Blais Inc, 1993, pp. 415-439.

L'utilité juridique d'une charte des droits à un environnement de qualité, dans Monique ROSS et J. Owen SAUNDERS éd., Growing Demands on a Shrinking Heritage: Managing Resource-use conflicts, Institut canadien du droit des ressources, Calgary, 1992, 389-407.

La faute civile en matière de responsabilité pour dommages environnementaux, dans Formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en droit de l'environnement, 1991, Cowansville, Les éditions Yvon Blais Inc., 1991, 149.

Les récents amendements en droit de l'environnement : application du principe pollueur-payeur ou notaire-payeur ?, (1990) 2 Cours de perfectionnement du notariat, 467. La reconnaissance d'un droit fondamental à un environnement de qualité, Montréal, Les éditions Thémis, 1990, 175 pages.

Le droit de l'environnement et le citoyen, dans Département de santé communautaire (D.S.C.), Hôpital de l'Enfant-Jésus, Vivre avec son environnement, Québec, édition produite par la Direction des Communications du ministère de la Santé et des Services Sociaux, 1990, 344.

Environnement et conservation: érosion du concept de propriété privée (1988) Recueil de droit immobilier, 467.

Le droit de l'environnement et la pratique notariale à l'égard des terrains contaminés (1988) 5 Cours de perfectionnement du notariat, 375.

Cours et conférences

Chargé de cours, Université Laval (Québec), Faculté de droit, Programme de 2e et 3e cycle, «Écologie et gestion citoyenne: aspects juridiques (DRT 6052)» Hiver 2011.

Chargé de cours, Université de Sherbrooke, Faculté de droit, «Droit de l'environnement (DRT 519)» Automne 2010.

Chargé de cours, École Polytechnique de Montréal, «Droit de l'environnement (SSH 5402)», 1990 à aujourd'hui.

Chargé de cours, Université Laval (Québec), Faculté de droit, Maîtrise en droit de l'environnement, «Droits et recours privés en environnement (DRT 66981)» Hiver 2008.

Chargé de cours, Université du Québec à Montréal, «Droit de l'environnement» 2002, 2003, 2006 et 2009.

Chargé de cours, Faculté de droit, Université McGill, «La responsabilité pour l'environnement», 1993-1994.

Chargé de cours, Université de Montréal, Faculté de l'éducation permanente : «Droit de l'environnement», (DRT-3304 G-A), 1990-1991.

Conférencier pour le Centre d'Innovations en Programmes Éducatifs (CIPE), sur «Le droit à la proctection de l'environnement au Québec», Février 2011.

Conférencier à l'École de technologie supérieure (ETS) sur «Le droit de l'environnement», Décembre 2010.

Conférencier à l'Université de Montréal, Faculté de chimie, dans le cadre du cours «Apescts profesionnels de la pratique de la chimie», depuis 2007.

Conférencier à l'Université d'été sur «La participation publique et le développement durable», Université Laval (Québec), 22 au 27 août 2010.

Conférencier au colloque «Recours collectifs : Les développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis», Barreau du Québec, 29 et 30 octobre 2009.

Conférencier au colloque «Droits et libertés aujourd’hui : organisations et enjeux» de l’Association Canadienne des Commissions et Conseil des Droits de la Personne (ACCCDP), sous le thème « Environnement et droits de la personne », Montréal, 16 juin 2009.

Conférencier au colloque du Conseil patronal de l’environnement du Québec : «L’acceptabilité sociale des projets», Montréal, le 24 mars 2009.

Conférencier aux ateliers sur la conservation des milieux naturels, organisés par Nature Québec : «Maîtriser l’aspect juridique en aménagement du territoire pour intervenir efficacement», Beaupré, 13 et 14 mars 2009.

Conférencier à la Conférence sur le droit de l’environnement, «Recours collectifs en matière environnementale : les expériences en Ontario et au Québec» Université d’Ottawa, 3 décembre 2008.

Conférencier au congrès de l’Association du Barreau Canadien, intitulé «Les développements récents en droit de l’environnement – Point de vue sur l’affaire Ciment du St-Laurent», Québec, 18 août 2008.

Conférencier dans le cadre du cours de formation professionnelle pour chimiste, Université de Montréal, Département de chimie, depuis 2006.

Conférencier au congrès de l’Association canadienne-française pour l’avancement des sciences (ACFAS), intitulé «Environnement et engagement citoyen», Chicoutimi, 8,9 et 10 mai 2007.

Conférencier pour l'Institut canadien, «Les développements récents sur la procédure fédérale en matière de recours collectifs : tout ce que vous devez savoir», février 2005.

Co-conférencier pour Insight Information inc., «Le recours collectif et le droit de l'environnement : les points de vue de la demande et de la défense», 24 et 25 janvier 2005.

Conférencier pour Insight Information inc., «Le recours collectif : mécanismes de résolution des conflits environnementaux», 1er et 2 décembre 2004.

Conférencier pour l'Institut canadien, «La conférence de règlement à l'amiable en recours collectif», 27 et 28 mars 2003.

Conférencier dans le cadre des cours de formation permanente de la Chambre des notaires du Québec, «Les nouvelles règles en matière de contamination de sols : moins de victimes, plus de responsables», novembre 2002.

Conférencier au Colloque du Service de la formation permanente du Barreau du Québec «Les récents développements en droit de l'environnement – contrôle et responsabilité de l'état en environnement», Montréal, mai 2000.

Conférence pour l'Institut international de recherche, «Connaissez parfaitement vos responsabilités, celles des autorités publiques et des tiers en cas de désastre», Montréal 26, 27, 28 avril 1999.

Conférencier au colloque du Service de la formation permanente du Barreau du Québec, «Les catastrophes naturelles et l'état du droit – lorsque la catastrophe environnementale n'est plus un cas fortuit», Montréal, 4 décembre 1998.

Conférence au congrès du Barreau, «Le droit de l'environnement à l'ère des catastrophes», Charlevoix, 4, 5, 6 juin 1998.

Conférence pour l'Institut canadien, «Les développements en matière de droit de l'environnement au Québec et leurs impacts sur la gestion environnementale de votre entreprise», 20 et 21 mai 1998.

Conférencier au 63e congrès de l'Association canadienne-franaise pour l'avancement des sciences (ACFAS), intitulé «Comment opérationnaliser le développement durable au sein de l'entreprise», Chicoutimi, 26 et 27 mai 1995.

Conférencier à la conférence internationale sur «La dimension sociale de l'intégration continentale», organisée par le Réseau québécois sur l'intégration continentale (RQIC), Montréal, 11, 12 et 13 mai 1995.

Conférencier dans le cadre des cours de perfectionnement du notariat, 54e session, sur le «Droit de l'environnement», Montréal, 24 et 25 mars 1995.

Président et rapporteur de la Commission internationale sur le droit de l'environnement au 90e congrès des notaires de France, Nantes, France, mai 1994.

Conférencier dans le cadre des conférences thématiques organisées par le département de médecine sociale et préventive de l'Université Laval sur «Le droit de l'environnement : l'état de la situation et tendances actuelles au Québec», 24 février 1994.

Conférencier au cours de droit de l'environnement dispensé par le Centre d'étude du droit de l'environnement, Faculté de droit des facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles, Belgique, 27 mai 1993.

Conférencier pour The Canadian Institute : «L'aspect environnemental des transactions immobilières», Montréal, 23 et 24 novembre 1992.

Conférencier aux journées Strasbourgeoises de l'Institut canadien d'études juridiques supérieures : «La responsabilité de l'État et de ses sociétés mandataires en environnement», Strasbourg, France, 12 au 18 juillet 1992.

Conférencier au Congrès de l'Union Internationale du Notariat Latin, sur «La protection juridique des habitats et le rôle du notariat», Carthagène, Colombie, 27 avril au 4 mai 1992.

Conférencier à la conférence de l'Ordre des ingénieurs du Québec, division régionale Plein Sud sur «La législation environnementale en matière d'enfouissement ou d'incinération de déchets», Longueuil, 11 mars 1992.

Conférencier à la conférence organisée par l'Université d'Ottawa, faculté de droit civil, sur les «Perspectives de l'État actuel et de l'évolution future de la réglementation environnementale : vers une meilleure concertation», Ottawa, 6 février 1992.

Conférencier à la XIXe conférence régionale annuelle de l'Association québécoise des techniques de l'eau (A.Q.T.E.) région Mauricie - Bois-Franc : «Nettoyage et décontamination des sites industriels», Trois-Rivières, 21 novembre 1991.

Conférencier au colloque de la Confédération des syndicats nationaux (C.S.N.) : «L'environnement et les syndicats - droits et recours en matière d'environnement», Montréal, 20 novembre 1991.

Conférencier pour The Canadian Institute : «L'aspect environnemental des transactions immobilières», Montréal, 23 et 24 octobre 1991.

Conférencier à la cinquième conférence de l'Institut canadien du droit des ressources : «L'utilité juridique d'une charte des droits à un environnement de qualité», Ottawa, 9 au 11 mai 1991.

Conférencier au colloque du Service de la formation permanente du Barreau du Québec : «Les récents développements en droit de l'environnement - La faute en matière de responsabilité civile pour dommages environnementaux», Montréal et Québec, 24 et 25 janvier 1991.

Conférencier dans le cadre des Cours de perfectionnement du Notariat : «Les récents développements en droit de l'environnement: l'application du principe pollueur-payeur ou notaire-payeur ?», Québec, 3 et 4 novembre 1990.

Conférencier au congrès annuel du Service Canadien de la Faune, Environnement Canada : «Les aspects juridiques associés à la conservation des habitats», Québec, 27 et 28 octobre 1990.

Conférencier au congrès annuel sur l'environnement du Réseau canadien de l'environnement (Canadian Environmental Network) : «La Charte des droits à un environnement de qualité», Montréal, 12 octobre 1990.

Conférencier au colloque de l'Association de droit de l'environnement de McGill : «Défis juridiques et politiques: comment vivre une ère environnementale», Montréal, 10 et 11 octobre 1990.

Conférencier au symposium : «Le droit en question - La déjudiciarisation : comment remédier à l'inflation judiciaire», volet «Droit et Environnement» organisé par l'Agora, Centre Sheraton, Montréal, 27 et 28 avril 1990.

Conférencier pour The Canadian Institute : «Implications juridiques du développement de sites industriels contaminés», Montréal, le 26 octobre 1989.

Conférencier au congrès annuel de l'Association du Barreau canadien : «Environnement et conservation : Érosion du concept de propriété privée», Montréal, 7 avril 1989.

Conférencier dans le cadre des Cours de perfectionnement du Notariat : «Le droit de l'environnement et la pratique notariale à l'égard des terrains contaminés», Québec, 4 et 5 novembre 1988.

Chargé de cours, Université d'Ottawa, Faculté de droit, Diplôme de droit notarial : «Les radiations» (NOT-5605), années scolaires 1987-1988, 1988-1989.

Activités para professionnelles

Président de Nature Québec (depuis 2007).

Vice-président de l'Union québécoise pour la conservation de la nature (U.Q.C.N.) (1989-2006).

Fondateur et administrateur du Centre québécois du droit de l'environnement (C.Q.D.E.) (depuis janvier 1989).

Vice-président de l'Union québécoise pour la conservation de la nature (U.Q.C.N.) (depuis 1989).

Commissaire ad hoc, Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (B.A.P.E.) (de 1991 à 2007), ayant notamment agi à titre de commissaire sur l'audience générique sur les matières résiduelles (1996-1997).

Membre du Comité aviseur sur la protection de l'environnement (Advisory committee on environmental protection (ACEP)) pour Environnement Canada et Industrie, Science et Technologie Canada (de 1994 à 1997).

Directeur de mémoires de maîtrises pour Me Yves Corriveau, au programme de maîtrise en environnement et prévention de l'Université de Montréal, Mme Véronique Meunier, au programme de maîtrise en droit de l'Université de Montréal.

Consultant et responsable de différents mémoires de la Chambre des Notaires du Québec, en matière de droit de l'environnement (depuis 1991).

Membre du comité consultatif du Centre de développement d'agrobiologie du Québec (1990-1993).

Membre du comité juridique de la Fondation québécoise en environnement (1988-1990).

Membre du comité de rédaction du mémoire du Barreau du Québec sur le projet de loi

C-78 relativement au processus fédéral d'évaluation environnementale (octobre à décembre 1990).

Coordonnateur du comité de rédaction du mémoire du Barreau du Québec, sur les aspects juridiques de la gestion des déchets dangereux au Québec, présenté à la Commission d'enquête sur les déchets dangereux (commission Charbonneau), juin 1990.

Membre du Comité sur les déchets dangereux à l'Union des Municipalités du Québec (U.M.Q.) (novembre 1989 à mai 1990).

Consultant auprès du Conseil consultatif de l'environnement du Gouvernement du Québec, relativement à l'étude d'un point de vue juridique d'une «Charte de la Qualité de la Vie» (février 1988 à décembre 1989).

Consultant et responsable de la rédaction d'un mémoire pour la Chambre des Notaires du Québec, relativement à la consultation publique du Conseil de la conservation et de l'environnement du Gouvernement du Québec, janvier 1989 : «Une stratégie de la conservation et du développement.»

Représentant des étudiants à l'école de formation professionnelle du Barreau du Québec, Centre d'Ottawa (1987-1988).

Président et responsable de la 4e année au notariat, Université d'Ottawa (1983-1984).